Déposée le 29 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOWN CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CYCLEUROPE domicilié(e) 13 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 964 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TOWN CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CYCLEUROPE (société anonyme) - 13 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France - SIREN 337964530
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Cycles, bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), pièces détachées de cycles et de bicyclettes (à l'exception des bicyclettes fixes d'entraînement), à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes ; vélos électriques, cyclomoteurs.
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